Définition « Vice caché »
Un vice caché est un défaut non apparent, qui ne peut pas être décelé sans un examen attentif mais qui rend cet objet impropre à … Lire plus
Mois : novembre 2017
Définition « Présomption »
La présomption est une conséquence, une déduction tirée d’un fait pour prouver un autre fait. La présomption peut être simple ou irréfragable. Elle est simple … Lire plus
Définition « Open source »
Un logiciel open source est régit par une licence libre. Le code source est visible, modifiable et distribuable sous certaines conditions établies par le créateur … Lire plus
Définition « Diffamation »
La diffamation est l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est … Lire plus
Définition « INPI »
Institut national de la propriété industrielle. L’INPI a pour mission de recevoir les dépôts et délivrer les titres de propriété industrielle, de participer à l’élaboration … Lire plus
Définition « Logiciel »
Un logiciel est un ensemble de programmes et de procédures nécessaires au fonctionnement d’un système informatique. On a des logiciels d’application tels que les traitements … Lire plus
Logiciels brevetables
Il existe un principe, celui de la non brevetabilité du logiciel. Ce principe souffre tout de même une exception : si le logiciel a été … Lire plus
Les logiciels open source
L’originalité du « logiciel libre » est de mettre à la disposition d’une communauté d’utilisateurs et de développeurs le code source d’un logiciel, et d’en permettre la … Lire plus