Vous retrouvez eMule sur un vieil ordinateur, ou quelqu’un vous le conseille pour récupérer un fichier introuvable ailleurs. Avant de lancer un téléchargement, une question mérite d’être posée : ce logiciel est-il légal ?
La réponse tient en deux temps. Le logiciel lui-même l’est. Ce que vous en faites, beaucoup moins sûrement.
eMule, de quoi parle-t-on ?
eMule est un logiciel de partage de fichiers en pair à pair (peer-to-peer, ou P2P), apparu en 2002. Il fonctionne sur le réseau eDonkey et sur le réseau Kad, un réseau décentralisé qui se passe de serveur central.
Son code est ouvert et diffusé sous licence libre. Chacun peut le lire, le modifier et le redistribuer, selon les principes que nous détaillons dans la définition de l’open source.
Dans un système P2P, les fichiers ne sont pas stockés sur un serveur unique. Ils se trouvent sur les ordinateurs des utilisateurs, qui se connectent directement les uns aux autres. Les serveurs eDonkey servent seulement d’annuaire : ils indiquent qui possède quoi.
Comment fonctionne le partage sur eMule
Un fichier est découpé en morceaux. Vous téléchargez ces morceaux auprès de plusieurs utilisateurs à la fois, puis le logiciel les rassemble.
Le point qui compte en droit est ailleurs. Dès que vous possédez un morceau, eMule le met à disposition des autres. Vous ne faites donc pas que recevoir, vous diffusez aussi, souvent sans le savoir.
Pour une vue d’ensemble des différents réseaux et de leur logique, consultez notre article sur l’échange via les réseaux peer to peer.
Ce que dit la loi
Le Code de la propriété intellectuelle protège les œuvres (films, musique, logiciels, livres). Reproduire ou diffuser une œuvre protégée sans l’autorisation de ses ayants droit constitue une contrefaçon.
Avec eMule, le partage automatique des fichiers pose un vrai problème. Télécharger un film protégé revient, dans les faits, à le proposer à d’autres internautes. La question est traitée plus largement dans notre dossier Internet et droits d’auteur.
Deux mécanismes peuvent s’appliquer.
| Mécanisme | Ce qui est reproché | Sanction maximale |
|---|---|---|
| Réponse graduée (Arcom) | Ne pas avoir sécurisé son accès à internet après avertissements (négligence caractérisée) | Amende contraventionnelle, jusqu’à 1 500 € pour une personne physique |
| Délit de contrefaçon | Reproduire ou diffuser une œuvre sans autorisation | 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende |
La réponse graduée est née avec la loi du 12 juin 2009, qui a créé la Hadopi. Depuis le 1er janvier 2022, cette mission est confiée à l’Arcom, issue de la fusion de la Hadopi et du CSA.
Concrètement, les ayants droit repèrent des adresses IP sur les réseaux P2P. L’Arcom obtient l’identité de l’abonné auprès de son fournisseur d’accès, puis lui adresse des avertissements. En cas de récidive, le dossier peut être transmis au procureur de la République. Le rôle des opérateurs dans ce circuit est présenté dans notre article sur les fournisseurs d’accès internet.
Les usages légaux d’eMule
Rien n’interdit d’utiliser eMule pour partager :
- vos propres créations, si vous acceptez de les diffuser
- des œuvres placées par leur auteur sous licence libre, comme certaines licences Creative Commons
- des œuvres tombées dans le domaine public
- des logiciels libres dont la licence autorise la redistribution
Mais en pratique, ces usages restent minoritaires sur ce type de réseau. Et le logiciel ne fait aucun tri : à vous de vérifier ce que vous téléchargez.
Les autres risques à connaître
Le risque n’est pas seulement juridique. Les fichiers qui circulent sur les réseaux P2P sont parfois piégés. Un film qui n’en est pas un, un exécutable déguisé, et votre ordinateur se retrouve infecté.
Franchement, pour la musique et les films, les offres légales couvrent aujourd’hui la plupart des catalogues, à des prix bien plus raisonnables qu’au début des années 2000. Si la question vous concerne, notre page sur le téléchargement de musique fait le point sur ce qui est autorisé.
Questions fréquentes sur eMule
Est-il illégal d’installer eMule ?
Non. Installer et utiliser eMule n’est pas interdit en soi. C’est le partage d’œuvres protégées sans l’autorisation des ayants droit qui constitue une infraction.
Peut-on être sanctionné pour un seul téléchargement ?
Un seul fichier protégé partagé peut suffire à déclencher un avertissement de l’Arcom. La réponse graduée prévoit plusieurs avertissements avant une éventuelle transmission au procureur. Le délit de contrefaçon peut aussi être poursuivi directement par les ayants droit.
Qu’est-ce que la négligence caractérisée ?
C’est le fait, pour le titulaire d’un abonnement internet, de ne pas avoir sécurisé son accès après avoir été averti par l’Arcom. Il s’agit d’une contravention punie d’une amende qui peut atteindre 1 500 € pour une personne physique.
Utiliser un VPN rend-il le téléchargement légal ?
Non. Un VPN masque votre adresse IP, il ne change rien à la nature de l’acte. Partager une œuvre protégée sans autorisation reste une contrefaçon, quel que soit le moyen technique utilisé.
